5972W 1-5972W2
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/03/2022
Présentation du contenu
Évaluation de la politique d'éducation prioritaire, projets éducatifs et pédagogiques, procès-verbaux des conseils de réseau, comptes rendus d'actions partenariales.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Dossiers librement communicables (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-1).
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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