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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Achat en vente publique à Macon Espace Enchères datant de novembre 2006.
Présentation du contenu
Titres de famille : pièces de procédures, mémoires, extraits de titres de propriété et de mariage.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - ES 2 : archives communales déposées de Bagnols ; EDEPOT 232.1-3 et ES 319-330 : archives communales déposées de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe ; 10 G 3279 : actes capitulaires, plan géométral du mandement de l'Ile-Barbe comprenant la paroisse de Saint-Rambert et partie de Caluire son annexe et celle de Collonge avec les dîmeries des dits lieux ; sous-série 87 J : famille Desportes ; 1 M 80 : modifications des limites communales du Bois-d'Oingt, projet de rattachement des communes de Légny, Moiré, Oingt, Saint-Laurent-d'Oingt (1810) ; 2 M 53 : personnel communal de Bagnols (1818-1828, 1838, 1851-1855, 1874-1876) ; 3 M 1520 : élections municipales à Bagnols (1837, 1840, 1841, 1848, 1855, 1878, 1880, 1881-1935 ; élections partielles : 1906, 1909, 1920, 1931) ; Op 79-85 : affaires communales de Bagnols ; 3 P 1047-1049 : atlas cadastral napoléonien (1825) ; 1 Q 394 : bref de vente de l'acquéreur François Vergoin (an III) ; S 2058 : Lozanne, pont (1841-1852). ARCHIVES MUNICIPALES DE LYON. Versement 5 WP : archives de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe (1789-1965). COMMUNE DE BAGNOLS - Archives communales non déposées dont registres de délibérations (1790-2007). ARCHIVES PRIVEES -
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Mots clés matières
Mots clés personnes
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