2290W - Département du Rhône - Transports en commun lyonnais

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Transports en commun de la région lyonnaise (TCRL).

Cote/Cotes extrêmes

2290W 1-2290W31

Date

1971-1985

Importance matérielle

3.70 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 28/04/1988

Présentation du contenu

Travaux et frais de travaux, emprunts, procès-verbaux du comité des TCRL, délibérations du comité du syndicat des TCRL, commission régionale des opérations immobilières, de l'architecture et des espaces protégés (CROIAEP).

Conditions d'accès

Librement communicable.

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