4244W - Service départemental de l'office national des anciens combattants (ONAC) - Anciens combattants et pupilles de la Nation

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4244W 1-4244W280

Date

1919-2005

Importance matérielle

35.60 ML

Particularité physique

Papier

Origine

SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

Modalités d'entrées

Versement 2007.09.11

Présentation du contenu

Administration générale, gestions des ressortissants du service et commémorations.

Conditions d'accès

Oui, sauf 4244W1, 7-9, 21, 22-54, 56-58, 59-63, 67-69, 70, 73-75, 105-108, 120-266, 268-270 communicables au terme d'un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W1-4244W20

Date

1918-1995

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W1-4244W13

Date

1918-1998

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W2-4244W13

Date

1918-1996

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Dossiers individuels de membres.

Cote/Cotes extrêmes

4244W7

Date

1956-1991

Présentation du contenu

Fiches individuelles de renseignement, demande d'extrait de casier judiciaire, certificat d'inscription au livre des pensions, correspondance.

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé