4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC283860013 et PC283860059 - Société HLM Rhône et Saône, construction d'un ensemble de 40 maisons individuelles, Plein Sud lieu-dit Travalat à Mions ; PC283860030 - Commune de Mions, extension groupe scolaire Louis Pergaud, 16 rue du 11 novembre 1918 à Mions ; PC283860062 - SA HLM Rhône Saône, construction d'un ensemble de 37 logements, lieu-dit Les Etachères à Mions ; PC292860004 - Société Noral, construction de 3 immeubles d'habitation, 61-63 avenue Paul Delorme à Sathonay-Camp ; PC292860007 - SA Batir, construction de 3 immeubles d'habitation, allée Paul Delorme à Sathonay-Camp ; PC292860011 - Société Régionale d'HLM, Construction de 2 immeubles d'habitation et garages, allée Paul Delorme à Sathonay-Camp [Abrogé et remplacé par PC292870006 voir 4565W7] ; PC296860016 - Elf, modifications extension est extension nord d'un passage à usage de contrôle au centre de recherche, bord du canal à Solaize [PC initial n°296850039 voir 4565W1].
Mots clés lieux
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