5807W 1-5807W2
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5807W - Département du Rhône - Procès-verbaux de la commission enfance de la maison du Rhône de Lyon 9.
1 media
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Procès-verbaux de la commission enfance de la maison du Rhône de Lyon 9.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1998-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
2 article(s)
Origine
Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/10/2019
Mode de classement
Les procès-verbaux sont classés chronologiquement par date de commission.
Conditions d'accès
Dossiers communicables 50 ans après leur clôture (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
1998-2007.
Cote/Cotes extrêmes
5807W/1
Date
1998-2007
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation