4957W 1-4957W63
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social et protection maternelle et infantile
1 media
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Insertion, suivi social et protection maternelle et infantile.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1974-2010
Importance matérielle
10 ml, 63 article(s)
Origine
DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 2
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/11/2014
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Insertion
Cote/Cotes extrêmes
4957W/1-4957W/42
Date
1990-2010
Description physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu de solidarité active (RMI/RSA) clos en 2010 classés par ordre alphabétique (première série).
Cote/Cotes extrêmes
4957W/1-4957W/33
Date
1990-2010
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010
BL à BO
Cote/Cotes extrêmes
4957W/5
Date
1990-2010
Description physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010