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5054W - Département du Rhône - Marchés publics de travaux pour les bâtiments du Département du Rhône

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Cote/Cotes extrêmes

5054W 1-5054W109

Date

1992-2014

Importance matérielle

109 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Direction du patrimoine / Cellule marchés publics.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/08/2015

Présentation du contenu

Marchés publics de travaux.

Collège Paul Emile Victor à Rillieux-la-Pape.- Remplacement de la verrière : imputation budgétaire, rapport à la commission permanente, délibération, CP, prolongation travaux, correspondance, publicité, documents de travail, rapport initial CT ; MOE : avenants, AE, CCAP, annexe 1 au CCAP, notification du marché, correspondance, résultat consultation MOE, CCTP, DPGF.

Cote/Cotes extrêmes

5054W/73

Date

2004.

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation