EDEPOT257 - Commune de Vaux-en-Beaujolais

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT257 / 1-EDEPOT257/71

Date

1655-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Commune de Vaux-en-Beaujolais

Biographie ou Histoire

La commune de Vaux-en-Beaujolais se situe dans le canton de Gleizé,  à une cinquantaine de kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord-ouest par Lamure-sur-Azergues, au nord par Claveisolles et Le Perréon, au nord-est par Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, à l'est par Blacé, au sud-est par Montmelas-Saint-Sorlin, au sud par Rivolet et au sud-ouest par Saint-Cyr-le-Chatoux. Le territoire de la commune est traversé par la rivière Vauxonne.
La commune s'appelait Vaux jusqu'en 1928.  
Les premières traces d'occupation de son territoire remontent sans doute à la préhistoire ; les traces d'un ancien camp préhistorique dit « camp de l'Auguel » y ont en effet été retrouvés.
L'église de Vaux est mentionnée pour la première fois en 993, à propos d'un acte de vente, dans le cartulaire de Cluny.
À la fin du XIIIe siècle, la famille de Vaux possède la plupart des droits du village. À partir du XVIe siècle, la baronnie de Vaux change plusieurs fois de propriétaires. Ainsi, elle est rachetée au XVIIIe siècle par Jean Carra puis par la famille Sain en 1798.
Vaux-en-Beaujolais a inspiré le romancier Gabriel Chevallier pour son roman satirique paru en 1934 : Clochemerle, où le village est appelé Clochemerle-en-Beaujolais.
Aujourd'hui, la commune de Vaux-en-Beaujolais fait partie de la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône et compte 1060 habitants (2013).

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune de Vaux-en-Beaujolais a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 16 juin 2016.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Vaux-en-Beaujolais comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations ainsi que des registres et dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (administration générale, contributions, police, édifices, cultes, voirie, assistance et prévoyance).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les circulaires générales concernant toutes les communes du département ainsi que quelques extraits des délibérations du conseil municipal ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2016, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Documents en relation

Archives départementales du Rhône
1 C 293 : reconstruction d'église (1786-1787).
4 C 278-280 : rôles de la taille et de la capitation (1720-1789).
4 C 599 : tailles et impositions directes (1746).
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 25 G : églises, cures, chapelles.
Sous-série 50 H : confréries.
Série Op 1843-1849 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 47 J : Fonds Gabriel Chevallier ([1920]-1940).

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Editions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
PELLETIER A., Grande Encyclopédie de Lyon et des communes du Rhône, Horvath, 1980-1983,  4 volumes (cote ADRML : 8 P 554.1-4).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT257/9-EDEPOT257/22

Date

1794-1946

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT257/9-EDEPOT257/15

Date

1794-1946

3 février 1884-mars 1792

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT257/13

Date

3 février 1884-mars 1792

Présentation du contenu

Contient également une table des délibérations.

Mots clés titres