5739W 1-5739W54
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale
1 media
Déplier tous les niveaux
Réglementation générale.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1924-1985
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Histoire de la conservation
Dossiers issus du tri et classement de plusieurs versements de la direction de la Réglementation de la préfecture du Rhône, ayant été réunis dans le versement 5407 W. Ne correspondant pas au plan de classement adopté pour ce dernier, ces dossiers ont été mis à part et ventilés entre le 4 Msup 62 à 84, pour la partie avant 1940, et ce versement 5739 W, pour la partie après 1940.
Présentation du contenu
Police administrative et réglementation générale, portant notamment sur la prostitution, ainsi que sur la surveillance politique et la sécurité sanitaire durant la seconde guerre mondiale.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Cercles de commerce et maisons de jeux.
Cote/Cotes extrêmes
5739W36
Date
1947-1986
Présentation du contenu
Surveillance : circulaires, rapport des Renseignements généraux, notes, correspondance (octobre 1947-mars 1958). Cercle de l'Union, contrôle et renouvellement de l'autorisation d'exploiter les jeux : arrêtés ministériels, rapports et procès-verbaux de police, notices individuelles, statuts, plans, bilans comptables, baux, notes, correspondance (1954, février 1966-décembre 1980, juillet 1985). Nouvelle association du Central Club, autorisation : arrêté ministériel, procès-verbaux de police, correspondance (novembre 1977-janvier 1978).
Mots clés matières