Aide à la recherche

2604W - Préfecture du Rhône - Enseignement public

1 media

Déplier tous les niveaux

Enseignement public.

Cote/Cotes extrêmes

2604W 1-2604W4

Date

1983-1987

Importance matérielle

0.70 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 25/01/1990

Présentation du contenu

Contrôle de légalité des communes (1987). Rapports des délégués de l'éducation nationale (1987-1988). Programmes pédagogiques (1987). Désaffectation de locaux scolaires (1983-1987). Conseils d'administration des collèges : procès-verbaux (1987). Décorations (1987).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 1 et 2 (contrôle de légalité) ont été éliminés en 2011.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2604W en PDF

Mots clés matières

COLLEGE, CONSTRUCTION SCOLAIRE, DISTINCTION HONORIFIQUE, EDUCATION, ENSEIGNEMENT, PROGRAMME SCOLAIRE

Mots clés typologiques

PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT