4889W - Département du Rhône - Suivi social des familles

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4889W 1-4889W23

Date

1987-2007

Importance matérielle

2,9 ml, 23 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Limonest Maison du Rhône de Limonest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/10/2013

Présentation du contenu

Dossiers classés par commune de résidence.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4889W1-4889W22

Date

1987-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 2007

Cote/Cotes extrêmes

4889W5-4889W8

Date

1990-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 2007

Mots clés lieux

Dossiers clos en 1997 et 1998.

Cote/Cotes extrêmes

4889W5

Date

1990-1998

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 1998