4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC255900042 - OPAC du Rhône, consutrction d'une MAPAD foyer logement, avenue du Docteur Serullaz à Vaugneray ; PC283900007 - Construction de lignes électriques à Mions ; PC290900146 - AFPA, construction d'un atelier de maçonnerie, rue du Lyonnais à Saint-Priest ; PC290900139 - Mise en conformité d'une ligne électrique et travaux à Saint-Priest ; PC290900109 - La Poste régionale Rhône-Alpes, construction d'un bâtiment à Saint-Priest ; PC290900013 - EDF centre équipement construction d'une ligne électrique à Saint-Priest.
Mots clés lieux
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