4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC202860003 - Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon, construction d'un bâtiment, 11 montée de la chapelle ; PC202860004 - Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon, construction d'un mur, chemin des fonds ; PC202860020 - Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon, création d'une salle de classe, 68 boulevard Baron du Marais ; PC202860033 - Extension de l'école catholique, 33 boulevard Baron du Marais à Sainte-Foy-lès-Lyon ; PC202860040 - Mairie de Sainte-Foy-lès-Lyon, construction d'un bâtiment, chemin du Plan du Loups ; PC202860056 - Mairie de Sainte-Foy-lès-Lyon, réhabilitation de la salle de cinéma, grande rue ; PC275860075 - SCI de Décines Le Prainet, aménagement d'une clinique, 2 et 4 avenue Léon Blum à Décines-Charpieu ; PC275860079 - Rhône Poulenc Recherches, construction de bâtiments industriels, 24 avenue Jean Jaurès à Décines-Charpieu ; PC275860080 - SAPH, construction d'un hôtel-restaurant de 52 chambres, 195-199 avenue Franklin Roosevelt à Décines-Charpieu ; PC275860081 - BBC France, construction de 6 bâtiments à usage de bureaux et d'un restaurant, rue Sully à Décines-Charpieu ; PC275860130 - Commune de Décines, aménagement d'un local existant en école de musique et création d'un escalier extérieur, 72 avenue Roger Salengro à Décines-Charpieu.
Mots clés lieux
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