4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4565W 1-4565W76

Date

1984-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

15,2 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011

Présentation du contenu

Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Permis n°PC099890016, PC199890001, PC235890008, PC235890011, PC252890001, PC383890071, PC383890078, PC383890090, PC383890104, PC383890151, PC383890186 et PC383890657.

Cote/Cotes extrêmes

4565W33

Date

1989

Présentation du contenu

PC099890016 - Association A.D.A.S., Construction d'un foyer pour aveugles surhandicapés, lieu-dit "La Grande Croix" à Haute-Rivoire ; PC199890001 - SA HLM Logirel, Construction d'un immeuble de 7 logements et commerces, 7 rue Pasteur et 12 rue Berthelot à Saint-Fons ; PC235890008 - T.S.S., Construction de 2 bâtiments à usage d'entrepôt et de bureaux, Zone Industrielle à Saint-Romain-en-Gal [PC classé sans suite] ; PC235890011 - Comptoir Régional de Diffusion, Construction d'un entrepôt, Zone portuaire et industrielle à Saint-Romain-en-Gal ; PC252890001 - Construction d'un bâtiment agricole, lieu-dit Sur le Bourg à Trèves ; PC383890031 - Hospices Civils de Lyon, Extension d'un bâtiment hospitalier pour IRM à l'Hôpital Édouard Herriot à Lyon 3 ; PC383890071 - SEMCODA, Construction d'un immeuble de 16 logements, 6 rue des teinturiers à Lyon 3 ; PC383890078 - Foyer Notre Dame des Sans Abri, Réhabilitation d'un immeuble de 7 logements, 216 rue Paul Bert à Lyon 3 ; PC383890090 - Clinique Saint-Vincent, Construction d'une maison individuelle, 166 route de Vienne à à Lyon 3 ; PC383890104 - Association Clinique Emilie de Vialar, Extension de la clinique Emilie Vialar, 305 rue Paul Bert à Lyon 3 [PC initial : PC383870604] ; PC383890151 - Ville de Lyon, Extension du restaurant scolaire du groupe scolaire Condorcet, 6 rue Alfred de Musset à Lyon 3 ; PC383890186 - Logirel, Modification de l'aspect extérieur d'un foyer de travailleurs isolés, 4 rue de l'Espérance à Lyon 3 ; PC383890657 - Association Education Populaire Jeanne d'Arc, Extension du lycée Charles de Foucault, 6 et 8 rue Bara à Lyon 3.