5705W - Département du Rhône - Finances départementales, dépenses et recettes

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5705W 1-5705W44

Date

2018-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/03/2020

Présentation du contenu

Bordereaux journaux des mandats de dépenses et des titres de recettes pour l'exercice budgétaire 2018.

Mode de classement

Classement chronologique par numéro de bordereau puis numéro de mandat. 

Conditions d'accès

Dossiers communicables 10 ans après leur clôture (fin de la DUA).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5705W/1-5705W/39

Date

2018-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Bordereaux 4210 à 4478.

Cote/Cotes extrêmes

5705W/35

Date

Entre le 22 novembre 2018 et le 12 décembre 2018

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Mandats n°26271 à n°27747.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation