10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Juliénas et Jullié.
Cote/Cotes extrêmes
00876
Autres Cotes
10C792-10C842
Date
1693-1792
Biographie ou Histoire
Date du deuxième registre de contrôle ouvert au bureau de Juliénas et Jullié : 30 juin 1693 (le premier registre n'a pas été conservé).
Mots clés collectivités
Table alphabétique des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
00921
Autres Cotes
10C833
Date
3 janvier 1759-30 décembre 1778
Présentation du contenu
Classement chronologique par la date des décès, pour chaque commune. Concerne les communes de Cenves, Chenas, Emeringes, Juliénas, Jullié, Saint-Jacques-des-Arrêts, Saint-Mamert, Trades, Vauxrenard; ainsi que les communes du département de Saône-et-Loire : Germolles-sur-Grosne, Saint-Pierre-le-Vieux.
Mots clés typologiques