6M - Population, économie, statistiques

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Cote/Cotes extrêmes

6M 1-6M2175

Date

1800-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Préfecture du Rhône

Présentation du contenu

La sous-série 6 M est constituée de trois parties : population, économie et statistiques. La partie présentée concerne uniquement les parties population et économie, la dernière partie étant en cours de classement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Aucune élimination n'a été pratiquée dans ce fonds.

Accroissements

Fonds clos.

Conditions d'accès

La totalité des articles contenus dans ce fonds est librement communicables. Les articles 6 M 1-741 sont numérisés et accessibles uniquement sous cette version, via le site Internet (archives.rhone.fr) ou l'intranet en salle de lecture.

Conditions d'utilisation

La reproduction des documents est autorisée par photographie et éventuellement par photocopie, sous réserve qu'il ne s'agisse pas de documents reliés.

Langue des unités documentaires

Rédigé en français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Ce fonds représente actuellement 72,70 m/l, dont 45,40 m/l uniquement pour les recensements de population. L'ensemble des documents sont en papier et en relativement bon état.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

6M1-6M1246

Date

1800-1948

Description physique

Ce fonds représente actuellement 60,75 m/l, dont 45,40 m/l uniquement pour les recensements de population. L'ensemble des documents sont en papier et en relativement bon état.

Origine

Préfecture du Rhône

Présentation du contenu

La partie "Population" regroupe l'ensemble des documents produits et versés par les services de la préfecture du Rhône qui suivaient et contrôlaient les mouvements et dénombrements de population, dont les recensements nominatifs quinquennaux, ainsi que l'état civil et les naturalisations, et enfin l'émigration et la colonisation, essentiellement de l'Algérie. Le lecteur trouvera ainsi de nombreux dossiers individuels de demandes d'emplois ou de transport gratuit vers l'outre-mer, ainsi que de concessions de terrains agricoles pour le cas particulier de l'Algérie. Tous ces dossiers ont été indexés au nom des requérants.

Le chercheur trouvera également les dossiers de naturalisations et admissions à domicile conservés de l'an XII à 1947. La suite de ces dossiers est cotée en 61 W et 630 W. Les dossiers de naturalisations du 6 M ont tous été indexés aux noms des demandeurs, avec également mention des autres membres éventuellement concernés de la famille. On trouvera ainsi le nom des épouses, souvent françaises de naissance, mais ayant perdu leur nationalité en épousant un étranger.

Au cours de ce classement, quelques cotes provisoirement cotées en 6 Mp, ont été basculées dans d'autres sous-série de M, car ne correspondant pas aux thèmes abordés en 6 M. A signaler notamment 4 dossiers désormais en 4 Msup, traitant des réfugiés et miliciens espagnols ayant transités par le Rhône ou ayant été soignés à Lyon, à la fin des années 1930 (4 Msup 53-56).

Mode de classement

Ce fonds a fait l'objet de plusieurs classements sommaires, seuls les registres de recensements nominatifs quinquennaux ayant été précisément identifiés et cotés, pour être ensuite numérisés à la fin des années 1990.

Dans le courant de l'année 2015, la reprise intégrale des dossiers a été entamée et la première partie "Population" achevée en fin d'année 2016. Les registres de recensements étant numérisés, le choix a été fait de conserver leurs cotes (1 à 741) et de poursuivre la cotation du reste des articles en poursuivant avec la cote 742. L'instrument de recherche est donc méthodique, puisque les recensements de populations ne sont pas placés en tête d'inventaire. Le plan de classement adopté a en effet suivi les 4 grandes parties apparentes au sein des documents : les mouvements de population en premier lieu, les dénombrements ensuite, puis l'état civil et les naturalisations, et enfin l'émigration et la colonisation.

Conditions d'accès

La totalité des articles contenus dans ce fonds est librement communicables. Les articles 6 M 1-741 sont numérisés et accessibles uniquement sous cette version, via le site Internet (archives.rhone.fr) ou l'intranet en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

6M1053-1168

Date

1812-1948

Cote/Cotes extrêmes

6M1062-1168

Date

1806-1948

Cote/Cotes extrêmes

6M1116-1167

Date

An XII-1947

Présentation du contenu

Dossiers individuel, essentiellement constitués de notes et de correspondance, mais peuvent contenir des ordonnances royales, des formulaires individuels ou collectifs de demande de naturalisation, des relevés de service militaire, des extraits d’actes d’état civil, des preuves d’appartenance religieuse, des attestations de résidence, des rapports et procès-verbaux de police, des procès-verbaux de gendarmerie, des cartes d’électeur, des bordereaux d’envoi des pièces, des certificats de travail, des certificats de salaire, des attestations de vie et bonnes mœurs, des états de rôles d’imposition, des certificats de non-imposition, des dictées manuscrites et des extraits du registre d’immatriculation (en application de la loi du 8 août 1893 relative au séjour des étrangers en France et à la protection du travail national).

Da-Des.

Cote/Cotes extrêmes

6M1124

Date

1806-1944

Présentation du contenu

Antoine DA COSTA (1930-1931), Tranquille Jean DALMASSO (1905-1907), Roch Dominique D’ALOIA dit « D’ALOYA » (1915, 1920-1922), Joachim D’AMBROSIO (1930-1932), Joseph Marie DAMICO (1848), Martin Joseph DANANTE et Marie BRON (1894-1897, 1900), Ange Joseph Camille Antoine DANIELLI dit « père Charles » (1852-1853), Eugène Joseph Max DANNHAUSER et Jeanne Elise GABRIEL (1914-1915, 1919-1921, 1924), André DANNI et Jeanne FOREST (1902-1903), Madeleine DANSIG épouse DYER (1917-1918), Joseph DANTIN (1852), Françoise Renée DARCHIEUX épouse BRUNETTO (1917), Francisco DA SOUZA (1934-1937), Eliséo / Elisio DASSI (1936-1938), Joseph Michel DAVI et Marguerite SERENO, puis Marie GAUTHIER (1895, 1908-1910, 1912, 1915-1916, 1923).
Elisabeth Dominique DEBERNARDI épouse CROSA (1924-1925), Joseph Louis Ernest DEBIAGGI et Antonia Élisa BéGARD (1921-1922), Édouard DEBORNES (1841), Dominique Antoine DE CIANTIS (1933-1935, 1937-1938), Geoffroi DE CONSTANZI (1882), Jean Léonard DEFERNEX (1824), Émile DE FILIPPIS et Maria Concetta CAPALDI (1911-1912), Joseph DE FILIPPIS (1922-1923), Blaise DEGIOANNI (1913), Jean Léo DE GRAEVE (1915), Louis DEJOUX (1848-1850), Claude Joseph DELASSIAT (1848), Claude Albert Eugène DELATTE (1816), Jean Baptiste DELERBA et Marie Augustine Juliette LALY (1922), Aimé DELéTRAZ (1848), Livorno DEL FIACO et Jeanne Joséphine Blanche RACLOT (191924-1926), André DELL et Henri DELL (1878-1879, 1882), Marie Josèphe DELLA-BALIVA (1921-1922), Nicolas DELOCHE (1848), Marie Louise DEL PIETRO épouse DIVIANI (1914-1916), Attilio DE LUCA (1929-1930, 1942-1944), Léon Pierre DELUCCHI (1912-1913), Pierre DELZANNO (1914), Henri Egide Jean DEMARCHI et Clarisse BASSET (1921-1922, 1925), Pierre André DEMEURE (1852), Nicolas Maurice Vulgo Antonin DEMIèRE (1921-1922), Nicolas Tobie DEMIERRE (1898), Françoise DEMURAT épouse PORLEZZA (1914), Joseph Louis DE NARDI (1909-1910, 1912), François Marie DéNé (1818-1819), Joseph François DEPAOLI et Marthe Blanche GURY (1921-1922), Laurent Paul DEPAOLI et Henriette Marie AUBERT (1915-1916), Félix Second Louis DéPéTRO (1923-1924), Raphaël Aram DER ZACARIAN et Aroussiak ROUPINIAN (1900, 1902-1903, 1913), Albert Augustin DESCAMPS et Julie Georgette VIBERT (1915), Georges DESCôTE (1848), Noubar / Noukar DESDEREDJIAN (1935-1938, 1940-1941, 1943), Jean François Théodore DESGALIE dit DEGAILLER (1816-1817, 1822), Marie Madeleine DéSIGAUX épouse PIANZOLA (1915), Laure Marcelline Thérèse DESPONT (1921-1922).