5892W - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon - Traitement des archives éliminables

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Cote/Cotes extrêmes

5892W 1-5892W13

Date

1990-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1,83 ml

Origine

Rhône. Conseil départemental / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date : 25/08/2021

Présentation du contenu

Bordereaux d'élimination transmis par les services producteurs et visés par le directeur des Archives départementales autorisant l'elimination d'archives publiques conformément au code du patrimoine.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

2009-2010.

Cote/Cotes extrêmes

5892W4

Date

2009-2010