5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création, fonctionnement et dissolution

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Cote/Cotes extrêmes

5542W 1-5542W5

Date

2012-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Syndicat mixte des transports du Rhône

Biographie ou Histoire

Créé en 2013, le Syndicat mixte des transports du Rhône (SMTR) était l'autorité organisatrice de transport du conseil général du Rhône, de la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône et de la communauté de communes de l'Est lyonnais. Ce syndicat gérait l'ensemble des réseaux de transport sur le territoire situé en dehors de celui du SYTRAL (Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise). 

Le 1er janvier 2015, le SMTR était dissous et le SYTRAL reprenait la gestion de l'ensemble des réseaux.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/03/2019

Présentation du contenu

Les documents présents dans ce versement retracent l'histoire de ce syndicat à travers des notes, des comptes rendus de réunion et des délibérations. Des projets tels que l'aménagement et l'exploitation du Rhône Express, le réseau Cars du Rhône, la ligne express de l'ouest lyonnais (LEOL) ou encore des réflexions sur les transports dans le Rhône sont étudiés par le syndicat et présents dans la partie "Dossiers d'affaires". Le transfert de compétences au SYTRAL et les impacts sur l'avenir du SMTR sont quant à eux à retrouver dans le dernier article de ce versement.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable, excepté certains articles.

Autre instrument de recherche

Documents séparés

En complément au présent versement conservé au format papier, le SMTR a procédé à un versement d'archives électroniques publié sous le numéro 5774W.

Mots clés matières

Transfert au SYTRAL.

Cote/Cotes extrêmes

5542W/5

Date

2014-2017

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Comptes rendus de réunions (comité de pilotage, comité technique, comité de suivi), comptes rendus du comité syndical, correspondance, copies des arrêtés préfectoraux, notes préparatoires. Cet article comprend également les éléments relatifs à la modification des statuts du SYTRAL.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable