5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances

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Cote/Cotes extrêmes

5487W 1-5487W266

Date

1948-1996

Origine

Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).

Biographie ou Histoire

L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.

Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.

La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.

Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier

Modalités d'entrées

Versement.

Mode de classement

Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

5487W47-5487W103

Date

1966-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W47-5487W100

Date

1966-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W48-5487W73

Date

1967-1996

19 novembre 1985.

Cote/Cotes extrêmes

5487W59

Date

1985

Présentation du contenu

Procès-verbal de la réunion tenue le 19 novembre 1985 relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 22 novembre 1984, à la lutte contre les inondations de la Saône, à l'actualisation du 4e Programme d'Intervention de l'Agence, à la lutte contre les inondations, aux orientations du 5e Programme d'Intervention, au compte rendu du Délégué de Bassin sur l'activité des services de l'Etat en matière de police des eaux pour l'année 1984, au compte rendu de l'activité de l'Agence pour 1984, au compte rendu de la Conférence des Présidents des organismes de Bassin (Strasbourg (67)), au compte rendu du Comité National de l'Eau, aux activités des groupes de travail du Comité de Bassin, documents de travail (1985).