2E 1-2E200
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2E - Franc Lyonnais
1 media
Déplier tous les niveaux
Franc-Lyonnais.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1361-1797
Importance matérielle
3,4 ml
Origine
Franc-Lyonnais
Histoire de la conservation
Le fonds du Franc-Lyonnais a été versé au dépôt d'Archives du district en 1790.
Modalités d'entrées
Versement le 5/11/1790.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - BP 3627 : Franc-Lyonnais, don gratuit ; 8 C 33, 8 C 217 : marquisat de Neuvile ; ES 134-145 : archives communales déposées de Neuville-sur-Saône ; 10 G 1852 : relations du chapitre Saint-Jean avec les seigneurs de Beaujeu ; 10 G 1891 : relations du chapitre Saint-Jean avec le duc de Savoie ; 10 G 2484 : plan terrier ; 28 G 85 : cure de Neuville ; sous-série 50 H : confréries ; sous-série 23 J : Chartron ; fonds Galle : FG C 564, FG D 808, FG D 975 ; 46 L 6-17 : archives communales révolutionnaires ; 2 PL 272 : plan du parc de Neuville ; 3 PL 74-76 : projet de restauration de l'église ; 3 PL 295 : carte routière. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LYON - Fonds ancien : Ms 1939-1954, MS 1955-1960, MS 1961-1962, MS 1992, Ms 2215, MS 2217-2219 ; fonds Coste : estampes n°863, 878-879, 881-882, 888. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AIN - sous-série 51 B : justices seigneuriales du Franc-Lyonnais (1692-1790). COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-SAONE - Archives communales non déposées. BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE - Van der Kabel, Plam du campement des chevalliers de Neufville, 1670.
Bibliographie
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Préinventaire des monuments et richesses artistiques, Neuville sur-Saône, Lyon, 2e edition, 2001 (eéta des sources p. 133-135).
GUTTON Jean-Pierre, Privilèges, assemblées et syndics du Franc-Lyonnais au XVIIIe s (FM 2204). Voir aussi l'introduction de l'instrument de recherche.
Privilèges et titres.
Cote/Cotes extrêmes
2E1-2E13
Date
1556-1780
Lettres patentes de Henri III portant confirmation des privilèges (1577). Arrêt d'enregistrement par le Parlement (1581). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et faisant défense aux élus et à la Cour des aides d'en connaître, mais attribuant cette connaissance au sénéchal de Lyon (13 mars 1580). Rappel de la sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559, du consentement du général des Finances par l'enregistrement de lettres patentes de 1559 et de l'arrêt de la Cour des aides concernant l'enregistrement de lettres patentes de 1556.
Cote/Cotes extrêmes
2E5
Date
1577-1581