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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Créé en 2013, le Syndicat mixte des transports du Rhône (SMTR) était l'autorité organisatrice de transport du conseil général du Rhône, de la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône et de la communauté de communes de l'Est lyonnais. Ce syndicat gérait l'ensemble des réseaux de transport sur le territoire situé en dehors de celui du SYTRAL (Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise).
Le 1er janvier 2015, le SMTR était dissous et le SYTRAL reprenait la gestion de l'ensemble des réseaux.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/03/2019
Présentation du contenu
Les documents présents dans ce versement retracent l'histoire de ce syndicat à travers des notes, des comptes rendus de réunion et des délibérations. Des projets tels que l'aménagement et l'exploitation du Rhône Express, le réseau Cars du Rhône, la ligne express de l'ouest lyonnais (LEOL) ou encore des réflexions sur les transports dans le Rhône sont étudiés par le syndicat et présents dans la partie "Dossiers d'affaires". Le transfert de compétences au SYTRAL et les impacts sur l'avenir du SMTR sont quant à eux à retrouver dans le dernier article de ce versement.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable, excepté certains articles.
Autre instrument de recherche
Documents séparés
En complément au présent versement conservé au format papier, le SMTR a procédé à un versement d'archives électroniques publié sous le numéro 5774W.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibérations, notes, rapports, statuts, règlement, arrêtés préfectoraux de modifications des statuts, copie de la convention initiale avec le SYTRAL (2008).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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