Aide à la recherche

1809W - Préfecture du Rhône - Agriculture

1 media

Déplier tous les niveaux

Agriculture.

Cote/Cotes extrêmes

1809W 1-1809W6

Date

1965-1985

Importance matérielle

0.85 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/5e division/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/11/1985

Présentation du contenu

Coupes et abattage d'arbres : décisions (1982-1983). Abattoirs, réglementation (1965-1984). Concours techniques DDA (1978-1982). Agrément de coopératives agricoles : arrêtés (1980-1983). Statut du fermage (1982-1983). Recensement général de l'agriculture (1979-1980). Infractions à la législation du travail (1982). Calamités agricoles (1980-1982). Budget de l'agriculture (1983-1984). Budget de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon (1980-1982). Dossiers du Conseil d'Etat (1983-1985).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 1809W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, AGRICULTURE, BAUX RURAUX, CALAMITE AGRICOLE, CATASTROPHE NATURELLE, COOPERATIVE AGRICOLE, COUPE DE BOIS, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, FINANCES PUBLIQUES, FORET, INONDATION, SECHERESSE, TRAVAIL

Mots clés collectivités

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LYON (CCI)