5377W 1-5377W222
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC n°6938303E0440 - SERL, gymnase, vestiaires, sanitaires et logement de fonction Lyon 3 (2003) ; n°6927502W0008 - RTE TERAA, construction d'une ligne électrique à deux circuits à Décines (2002) ; n°6938303E0486 - Préfecture du Rhône SGAP Direction technique, construction de l'hôtel de police Lyon Montluc à Lyon 3 (2003) ; n°6938803E0579 - Région Rhône-Alpes, construction neuve logements individuels à Lyon 3 (2003) ; n°6926005Y0013 - Service départemental d'incendie et de secours (SDIS), construction d'un centre d'intervention de secours à Vernaison (2005) ; n°6938803V0110 - Département du Rhône service collèges jeunesse, construction d'un ascenseur et aménagement d'une salle polyvalente à Lyon 3 (2003).
Conditions d'accès
communicable
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