N°2018-281 - Communauté d'agglomération Arlysère

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes - Examen de la gestion des organismes publics : dossiers liasses-rapports (DLR)

Déplier tous les niveaux

Examen de la gestion des organismes publics : dossiers liasses-rapports (DLR).

Cote/Cotes extrêmes

6095W 1-6095W88

Date

2003-2018

Origine

France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

Présentation du contenu

Ce versement est constitué d'un échantillon des dossiers de contrôle des organismes publics par la Chambre régionale des comptes.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Mots clés matières

FINANCES LOCALES, FINANCES PUBLIQUES, FINANCES COMMUNALES

Mots clés producteurs

France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

2018.

Cote/Cotes extrêmes

6095W84-6095W88

Date

2012-2018

N°2018-281 - Communauté d'agglomération Arlysère – Budgétaire.

Cote/Cotes extrêmes

6095W87

Date

2018

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.