5764W 1-5764W4
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5764W - Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre - Ventes aux enchères
1 media
Déplier tous les niveaux
Ventes aux enchères.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1944-1951
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,30 ml
4 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/10/2020
Présentation du contenu
Ce versement est composé de documents relatifs à la vente aux enchères publiques ou par appel d'offres d'objets par la Direction des Domaines. Il s'agit principalement d'objets issus des administrations de l'État et notamment du ministère de la Guerre, des objets abandonnés à la fourrière municipale ou déposés au Greffe du tribunal civil dans le cadre d'affaires.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
1944-1945.
Cote/Cotes extrêmes
5764W/1
Date
1944-1945
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Ventes aux enchères publiques (eaux grasses de l'hôpital militaire Desgenettes, de l'hôpital Jeanne-d'Arc à Villeurbanne et de l'Hôpital Villemanzy, objets et mobiliers vendus ou déposés sans réclamation à la fourrière municipale, objets saisis par le Service général du contrôle économique, véhicules automobiles, motocyclettes, bicyclettes, animal trouvé sur la voie publique, objets trouvés, objets provenant des greffes de tribunaux saisis comme pièces à conviction dans des affaires, matériel et chevaux reformés par l'Armée, chevaux et mobilier abandonnés par les Allemands).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable