3728W 1-3728W250
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1973-1984
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
62,20 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis n°59888, 59909, 59919, 59921, 80111, 59985, 60039, 60043, 60053, 60054, 60055, 73825 et 60058.
Cote/Cotes extrêmes
3728W158
Date
1982
Présentation du contenu
59888 - EDF, Poste de transformation à Villefranche-sur-Saône ; 59909 - Commune de VAUX EN BEAUJOLAIS ; 59919 - OPAC DU RHÔNE, 6 logements à Lamure-sur-Azergues ; 59921 et 80111 - Chambre de Commerce et d'Industrie, Construction ateliers du port à Villefranche-sur-Saône ; 59985 - Modification centre de secours à Salle-Arbuissonas ; 60039 - CHAZAY D'AZERGUES, Extension CES ; 60043 - HLM 49 logements à Lyon 3 ; 60053 - Extension NOVOTEL à Bron ; 60054 - Construction parc des sports et loisirs à Charbonnières-les-Bains ; 60055 et 73825 - OPAC DU RHÔNE, Construction pour personnes âgées à Craponne ; 60058 - DARDILLY, Extension du lycée agricole.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1982