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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Op5021 - Préfecture du Rhône - Contrôle de l'administration de la commune d'Ecully
1 media
Déplier tous les niveaux
Contrôle de l'administration de la commune d'Ecully.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1813-1934
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
67 articles
Origine
Rhône. Préfecture
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Assistance et prévoyance.
Cote/Cotes extrêmes
Op5021/61-Op5021/65
Date
1863-1934
Comité de bienfaisance.
Cote/Cotes extrêmes
Op5021/61-Op5021/64
Date
1897-1934
Dépenses.
Cote/Cotes extrêmes
Op5021/64
Date
1898-1932
Présentation du contenu
Paiement : pièces comptables annexes, procès-verbal de réception de travaux, mémoires de travaux, mandats de paiement, actes d'acquisition de terrain, contrat de gré-à-gré, contrat d'assurance, extraits du registre des arrêtés du préfet, extraits du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, correspondance, note, états des concessions de parcelles de terrains dans le cimetière et décompte de la part revenant au bureau de bienfaisance.