3Pp 1-3Pp152
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Pp - Elaboration du cadastre
1 media
Déplier tous les niveaux
Elaboration du cadastre.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1802-1840
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
Présentation du contenu
Délimitation du territoire communal, triangulation, évaluation des revenus imposables.
Conditions d'accès
Ce fonds est communicable.
Conditions d'utilisation
Les cotes 3 Pp 22 à 3 Pp 97 ont été numérisées et sont consultables en ligne, sur le site des Archives du Rhône.
Autre instrument de recherche
Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement de Lyon.
Cote/Cotes extrêmes
3Pp20-3Pp152
Date
An XI-1831
Origine
Centre des impôts fonciers de Lyon
Délimitation du territoire communal, organisation des opérations, réclamations des communes.
Cote/Cotes extrêmes
3Pp20
Date
Novembre 1820-janvier 1825
Présentation du contenu
Rapports du préfet, correspondance.