7177WM 1-7177WM40
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
7177WM - Métropole de Lyon - Commissions thématiques et commissions associées
1 media
Déplier tous les niveaux
Commissions métropolitaines. - Commissions thématiques et commissions associées, tenue des séances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2016-2020
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1.51 ml
Origine
Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Tenue des séances des commissions thématiques et commissions associées : comptes rendus, supports de présentation, convocations, feuilles d'émargement des présences, ordres du jour, dossiers d'études remis aux élus.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'article 7177WM41, éliminable à terme, n'a pas été versé aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs