3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

08349

Autres Cotes

3Q14/1-3Q14/207

Date

1798-1838

Biographie ou Histoire

Le ressort de ce bureau correspond aux 1er et 2e arrondissements des justices de paix de Lyon et La Guillotière : Le 1er arrondissement de justice de paix comprend : - 2e arrondissement municipal : partie comprise depuis les ponts de la Guillotière et Bon

Cote/Cotes extrêmes

08446

Autres Cotes

3Q14/96-3Q14/130

Date

An VII-1838

Mots clés typologiques

12 mai 1829-17 avril 1830 (volume 25).

Cote/Cotes extrêmes

08471

Autres Cotes

3Q14/120

Date

1829-1830