5921W 1-5921W5
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/12/2021
Présentation du contenu
Dossiers relatifs aux bâtiments (guides, plan de mise en sûreté, registres d'accessibilité), à la vie scolaire (inscriptions, registres matricules, registres d'appel, photos de classe, comptes rendus du conseil d'école et conseils de cycle, projet d'école), à l'association des parents d'élèves (statuts de l'association, conventions de sorties scolaires) et à la coopérative scolaire.
Conditions d'accès
Les dossiers sont librement communicables à l'exception des documents dont la communication porterait atteinte à la protection de la vie privée (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-2).
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
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