4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC063890016 - Rhône-Poulenc Chimie, Construction bâtiment de stockage et bureaux, 15 rue Pierre Pays à Collonges-au-Mont-d'or [annulé et remplacé par PC063890034] ; PC063890034 - Rhône-Poulenc Chimie, Construction bâtiment de stockage et bureaux, 15 rue Pierre Pays à Collonges-au-Mont-d'or ; PC063890043 - SCI Les Acacias, Construction, surélévation, aménagement d'un hôtel restaurant, 10 quai Galliéni à Collonges-au-Mont-d'or ; PC088890003 - Courly, Extension d'une station d'épuration des eaux usées, quai JB Simon à Fontaines-sur-Saône ; PC088890006 - SCI Maralvier, Construction d'un immeuble d'habitation de 15 logements, 44 rue Gambetta à Fontaines-sur-Saône ; PC088890008 - Elf France, Reconstruction station-service après démolition, Les Marronniers à Fontaines-sur-Saône ; PC088890009 - SCI La Pastorale, Construction d'un immeuble d'habitation de 8 logements, 9 rue Pasteur à Fontaines-sur-Saône ; PC096890067 - SA HLM Carpi, Construction d'un immeuble de 45 logements, lieu-dit Les Plantées à Grigny [PC classé sans suite].
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