Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 29/11/1985
Présentation du contenu
Rapports MOUY (1982-1984). Missions locales de la région Rhône-Alpes. Fonds social européen.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 1785 W 6, 9-12, 14-17 ont été éliminés le 13 décembre 2011 (Dossiers de subvention du Fonds social européen).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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