35L -41L
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
1 media
Déplier tous les niveaux
Tribunaux de la période révolutionnaire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1790-1803
Description physique
Importance matérielle : 30 ml.
Origine
Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Voir l'instrument de recherche en pdf.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Tribunal de district de Lyon-Ville.
Cote/Cotes extrêmes
36L1-36L132
Date
1790-1800
Registres d'insinuation des donations entre vifs.
Cote/Cotes extrêmes
36L130-36L132
Date
1791-1801
Présentation du contenu
Concerne Lyon.
An IX.
Cote/Cotes extrêmes
36L132
Date
1800-1801