5961W 1-5961W47
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5961W - Direction départementale des territoires (DDT) - Permis de construire
1 media
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,7 ml
Origine
Rhône. Direction départementale des territoires
Modalités d'entrées
Versement du 08/03/2022
Présentation du contenu
Permis de construire conservés suite à un échantillonnage à titre historique. Il s'agit des permis de construire de collectivités, établissements de santé, entreprises et particuliers. Un index nominatif est à la disposition du président de salle.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les permis de construire non retenus par l'échantillon ont été éliminés de manière réglementaire.
Conditions d'accès
Certaines pièces contenues dans les dossiers de permis de construire ne sont pas communicables avant un délai de 50 ans (vie privée) ou 25 ans (secret industriel et commercial). Le dossier peut être communiqué après retrait des pièces soumises à un délai de communicabilité. La personne concernée par le permis de construire a directement accès l'ensemble des pièces.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fontaines-Saint-Martin et Frontenas.
Cote/Cotes extrêmes
5961W12
Date
2008
Présentation du contenu
69-087-08-Z0004, Maison individuelle, Fontaines-Saint-Martin ; 69-087-08-Z0005, SCI VADE FONTAINES, Extension maison individuelle et ravalement de façade, Fontaines-Saint-Martin ; 69-087-08-Z0017, Extension habitation et construction abri, Fontaines-Saint-Martin ; 69-088-08-Z0011, Construction maison individuelle, Fontaines-sur-Saône ; 69-088-08-Z0012, Extension maison individuelle, Fontaines-sur-Saône ; 69-088-08-Z0013, Construction deux maisons jumelées, Fontaines-sur-Saône ; 69-088-08-Z0014, Construction maison individuelle, Fontaines-sur-Saône ; 69-088-08-Z0015, Extension bâtiment, Fontaines-sur-Saône ; 69-088-08-Z0016, Construction maison individuelle, Fontaines-sur-Saône ; 69-090-08-F0001, Maison individuelle, Frontenas
Mots clés lieux