Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), l'ensemble des archives anciennes de la commune a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 17 novembre 2016. Les archives de l'école primaire de Brussieu ont été extraites du fonds d'archives de la commune et ont été versées aux Archives départementales, conformément à l'instruction DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005 relative au tri et à la conservation des archives produites et reçues par les établissements concourant à l'éducation nationale.

Le fonds d'archives de l'école primaire de Brussieu comprend les registres matricules des élèves, des instructions préfectorales pour l'attribution de cahiers en fonction de l'effectif des classes, de la correspondance relative à la modification des horaires de classe, et des livrets scolaires.

Les formulaires vierges, documents en double et papiers de corbeille ont été éliminés.

Les archives de l'école primaire ont été extraites en 2021 du fonds d'archives de la commune lors de la reprise du classement initial en 2020.

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains registres et dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du registre ou du dossier).

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Voir l'inventaire 5844W en PDF

Archives départementales du Rhône

Sous-série EDEPOT 31 : archives communales de Brussieu (1580-1978).