4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC096900019 - HLM Carpi, Modification aspect extérieur résidence Chantemerle, lieu-dit Les Plantées à Grigny [PC initial : 096850025] ; PC096900037 - Syndicat Intercommunal des Eaux, édification d'un réservoir d'eau potable et d'une chambre des vannes, avenue Berthelot à Grigny ; PC096900041 - SA PPB Rhône Alpes, Création parking et espaces verts, avenue Berthelot à Grigny [PC initial : 096890060] ; PC112900008 - SCI Les Chambettes, Construction entrepôt et bureaux, Parc d'activités Charpenay à Lentilly ; PC121900004 - Hôtel restaurant Les Marronniers, Construction d'un hôtel-restaurant, lieu-dit La Roue à Lozanne.
Mots clés lieux
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