Elections européennes de 2009.

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5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle et législatives de 2017, autres élections de 2004 à 2014

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5382W 1-5382W194

Date

2004-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

30,60 ml

194 article(s)

Origine

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/01/2018

Conditions d'accès

Une partie de ce versement n'est pas librement communicable.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5382W/143

Date

2009

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Dossier de préparation, institution des commissions, résultats dans le Rhône.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières