5B 1-5B60
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5B - Maîtrise des Eaux et Forêts
1 media
Déplier tous les niveaux
Maîtrise des Eaux et Forêts.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1673-1790
Importance matérielle
2,9 ml
Origine
Maîtrise des Eaux et Forêts
Histoire de la conservation
Une partie du fonds de la maîtrise des Eaux et Forêts, composée de 27 articles, a été versée au dépôt d'archives en 1790, une seconde partie l'a été par le greffe du Tribunal civil de Lyon en 1927. Le premier versement, de 1790, composé de 26 articles, a fait l'objet d'un classement par Jean-Prosper Gauthier, archiviste départemental, en 1864 ; il s'agit des articles cotés B 32-58. Le second versement a fait l'objet d'un répertoire manuscrit établi par François Blanchet en 1933 et qui décrit les articles B 58/1-33. A la faveur du reconditionnement général des archives en 2006, ces documents ont été recotés 5 B 1-60 et une table de concordance a été dressée pour permettre aux lecteurs de faire le lien entre les anciennes et les nouvelles cotes.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Papiers de la juridiction : réceptions d'officiers, procès-verbaux pour délits et défrichements, plaintes, procédures, audiences et amendes.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES MUNICIPALES DE LYON - FF 733-745 : rapports de la ville avec les autres juridictions : intendance, sénéchaussée, cour des Monnaies. ARCHIVES NATIONALES - Q1 990 : Eaux et Forêts, droits et offices supprimés au XVIIe-XVIIIe s ; série G3 : Administration des Eaux et Forêts.
Bibliographie
Collectif, Histoire de l'administration française : les Eaux et Forêts du XIIe au XXe siècle, Paris, CNRS, réimpr., 1990, 767 p.
Mots clés matières
Mots clés typologiques