5B - Maîtrise des Eaux et Forêts

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Maîtrise des Eaux et Forêts.

Cote/Cotes extrêmes

5B 1-5B60

Date

1673-1790

Importance matérielle

2,9 ml

Origine

Maîtrise des Eaux et Forêts

Histoire de la conservation

Une partie du fonds de la maîtrise des Eaux et Forêts, composée de 27 articles, a été versée au dépôt d'archives en 1790, une seconde partie l'a été par le greffe du Tribunal civil de Lyon en 1927. Le premier versement, de 1790, composé de 26 articles, a fait l'objet d'un classement par Jean-Prosper Gauthier, archiviste départemental, en 1864 ; il s'agit des articles cotés B 32-58. Le second versement a fait l'objet d'un répertoire manuscrit établi par François Blanchet en 1933 et qui décrit les articles B 58/1-33. A la faveur du reconditionnement général des archives en 2006, ces documents ont été recotés 5 B 1-60 et une table de concordance a été dressée pour permettre aux lecteurs de faire le lien entre les anciennes et les nouvelles cotes.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Papiers de la juridiction : réceptions d'officiers, procès-verbaux pour délits et défrichements, plaintes, procédures, audiences et amendes.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Documents en relation

ARCHIVES MUNICIPALES DE LYON - FF 733-745 : rapports de la ville avec les autres juridictions : intendance, sénéchaussée, cour des Monnaies. ARCHIVES NATIONALES - Q1 990 : Eaux et Forêts, droits et offices supprimés au XVIIe-XVIIIe s ; série G3 : Administration des Eaux et Forêts.

Bibliographie

Collectif, Histoire de l'administration française : les Eaux et Forêts du XIIe au XXe siècle, Paris, CNRS, réimpr., 1990, 767 p.