395W - Centre administratif et technique interdépartemental (CATI) - Police, organisation et personnel

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Police, organisation et personnel.

Cote/Cotes extrêmes

395W 1-395W51

Date

1940-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,64 ml

Origine

Centre administratif et technique interdépartemental (CATI)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 13/02/1968.

Présentation du contenu

Dossiers de personnel rayé des contrôles en 1951 et 1952. Concours (1955-1964). Brevet de Capacité Technique (B.C.T.) (1956-1963). Affectation spéciale (1957-1963). Médailles (1960-1962). Etatisation des Polices municipales. Organisation de la police. Discipline. Elections commissions paritaires (28 avril 1959).

Conditions d'accès

Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.

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