6076W - Direction départementale de l'équipement - Travaux sur la voirie départementale

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Cote/Cotes extrêmes

6076W 1-6076W18

Date

1934-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/10/2022

Présentation du contenu

Dossiers de travaux sur la voirie départementale instruits par la Direction départementale de l'équipement et confiés au service Voirie nord du Département lors du transfert de compétence en 2006.

Conditions d'accès

Librement communicable à l'exception des cotes 6076W13 et 6076W15 qui contiennent des actes notariés (communicables 50 ans à/c de la clôture du dossier).

Autre instrument de recherche

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

6076W/4-6076W/17

Date

1927-1980

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mode de classement

Classés par numéro de voie puis par commune.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

6076W/13-6076W/17

Date

1927-1980

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Rue Pierre Berthier, mise à l'alignement.

Cote/Cotes extrêmes

6076W/13

Date

1927-1965

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Convention, procédure d'expropriation, correspondance, plans, évaluations immobilières, actes d'acquisition de terrain, délibérations.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable 50 ans à compter de l'année 1965.