10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Neuville.
Cote/Cotes extrêmes
01586
Autres Cotes
10C1465-10C1548;10C2322
Date
1693-1792
Biographie ou Histoire
Date du deuxième registre de contrôle ouvert au bureau de Neuville : 30 octobre 1693 (le premier registre n'a pas été conservé).
Mots clés collectivités
Insinuation suivant le tarif.
Cote/Cotes extrêmes
01651
Autres Cotes
10C1525-10C1537
Date
1722-1791
Mots clés typologiques
22 avril 1749-16 janvier 1753.
Cote/Cotes extrêmes
01658
Autres Cotes
10C1531
Date
1749-1753