3P 2-3P302;3NUM
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
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Cadastre dit « napoléonien » : états de section, matrices des propriétés foncières, matrices des propriétés bâties et non-bâties de la ville de Lyon, des anciennes communes de la Croix-Rousse, Guillotière et Vaise, ainsi que des communes du Rhône.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1809-1974
Origine
Rhône. Direction départementale du cadastre
Histoire de la conservation
Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Les document cotés en 3NUM sont conservés dans leurs mairies respectives.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Villefranche-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
3P297/1-3P297/15;3NUM35-3NUM36
Date
1807-1969
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
États de sections des propriétés non bâties et bâties.
Cote/Cotes extrêmes
3P297/1-3P297/2
Date
1807
Section A partie nord de la ville, section B partie sud de la ville.
Cote/Cotes extrêmes
3P297/2
Date
s.d.
Présentation du contenu
Cet état de sections contient aussi une page pour la nouvelle section H lieu-dit Les Rousses, contenant les parcelles tirées de la commune de Gleizé par décision du Conseil d'État du 10 décembre 1935. Voir aussi les communes de Béligny (3P20), Chervinges (3P60), Gleizé, section D (3P105), Limas, section A (3P130), Ouilly, section A (3P167).