Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 31/03/1989
Présentation du contenu
Fonds social européen. Equipement. Comptabilité.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 2449 W 13-19, 23-24 et 26 ont été éliminés le 13 décembre 2011 (Dossiers de subvention du Fonds social européen).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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