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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/06/2016
Présentation du contenu
Ces dossiers concernent l'administration générale, les finances, le SYTRAL, les ressources humaines, le centre d'échanges Perrache-Verdun, les sapeurs-pompiers, la voirie-circulation et les transports, l'eau et l'assainissement, l'environnement, le logement, les manifestations extérieures, l'urbanisme, les cimetières et l'informatique (1963-1993). Budgets primitifs et budgets supplémentaires, décisions modificatives et compte administratif (1986-1988).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Particularité physique
Présentation du contenu
Volume 1 : budget principal, investissement. Budget primitif 1988, vol. 2 : budget principal, fonctionnement. Budget primitif 1988, vol. 3 : budget principal, dette communautaire. Budget primitif 1988, vol. 4 : budget annexe, assainissement. Budget primitif 1988, vol. 5 : budget annexe, eaux. Budget primitif 1988, vol. 6 : budget annexe, opérations en régie directe Gerland, opérations d'urbanisme en régie directe. Budget supplémentaire 1988, vol. 1 : budget principal, investissement. Budget supplémentaire 1988, vol. 2 : budget principal, fonctionnement. Budget supplémentaire 1988, vol. 3 : budgets annexes. Délibération 87-4556 : budget primitif 1988, budget annexe de l'assainissement. Délibération 88-4774 : budget primitif 1988, budget annexe des eaux. Délibération 88-4846 : budget primitif 1988, budget principal. Délibération 88-4849 : budget primitif 1988, budget annexe de Gerland. Délibération 88-4850 : budget primitif 1988, budget annexe des opérations d'urbanisme en régie. Délibération 88-5295 : budget supplémentaire 1988, budget principal. Délibération 88-5296 : budget supplémentaire 1988, budget annexe des eaux. Délibération 88-5297 : budget supplémentaire 1988, budget annexe de Gerland. Délibération 88-5302 : budget supplémentaire 1988, budget annexe de l'assainissement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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