5739W 1-5739W54
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale
1 media
Déplier tous les niveaux
Réglementation générale.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1924-1985
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Histoire de la conservation
Dossiers issus du tri et classement de plusieurs versements de la direction de la Réglementation de la préfecture du Rhône, ayant été réunis dans le versement 5407 W. Ne correspondant pas au plan de classement adopté pour ce dernier, ces dossiers ont été mis à part et ventilés entre le 4 Msup 62 à 84, pour la partie avant 1940, et ce versement 5739 W, pour la partie après 1940.
Présentation du contenu
Police administrative et réglementation générale, portant notamment sur la prostitution, ainsi que sur la surveillance politique et la sécurité sanitaire durant la seconde guerre mondiale.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Camping.
Cote/Cotes extrêmes
5739W46
Date
1939-1960
Présentation du contenu
Réglementation et pouvoir des maires : circulaire, Journal des maires (juillet-août 1946) et extraits, extraits du Journal officiel, Recueil des actes administratifs de la préfecture (octobre 1946), extrait du Recueil des actes administratifs du département du Rhône, notes, correspondance (juillet 1939, septembre 1946-février 1948, février 1959-octobre 1960).
Mots clés matières