4566W 1-4566W34
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire de la subdivision de Lyon Est Meyzieu.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1986-2004
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
6,80 ml
Origine
Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Jonage.
Cote/Cotes extrêmes
4566W1-4566W23
Date
1986-2004
Mots clés lieux
PC279870001 à PC279870009, PC279870019 à PC279870020, PC279870047, PC279870048, PC279870057 à PC279870064 et PC279880004 à PC279880019.
Cote/Cotes extrêmes
4566W14
Date
1987-1988
Présentation du contenu
PC279870064 [antériorité LT279870004] - Construction maison individuelle, les coquelicots ; PC279870063 [antériorité PC279870041 et LT279860001] - Construction maison individuelle, les combes lot 1 ; PC279870062 [antériorité CU279870013] – Construction maison individuelle, rue de Provence ; PC279870061 [antériorité LT9201] - Construction maison individuelle, rue des combes ; PC279870060 [antériorité LT7904] - Construction bureau et abri de jardin, 2 allée Lamartine ; PC279870059 [antériorité LT9116] - Construction maison individuelle, rue Foch ; PC279870058 [antériorité LT8681 et CU279870026] – Construction maison individuelle, le clos lot 9 ; PC279870057 - Extension maison d'habitation, 11 rue du pré du sud ; PC279870048 [antériorité LT9201] - Construction maison individuelle, lotissement du domaine des Combelles lot 3 ; PC279870047 [antériorité LT9201] - Construction maison individuelle, lotissement du domaine des Combelles lot 4 ; PC279870009 [antériorité LT9116] - Construction maison individuelle, les alouettes, rue Foch - ; PC279870008 [antériorité LT9116] - Construction maison individuelle, les alouettes ; PC279870007 [antériorité LT9068 et PC279860075] – Construction maison individuelle, 14 rue neuve ; PC279870006 [antériorité LT9116] - Construction maison individuelle, les alouettes, rue Foch ; PC279870005 [antériorité PC279850075 et PC279860020] - Construction maison individuelle, rue du lavoir ; PC279870004 [antériorité CU279860018, PC279860063 et CU279870003] – Construction maison individuelle, 3 rue Foch ; PC279870003 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, 5 rue Rabelais ; PC279870002 [antériorité LT9116] - Construction maison individuelle, rue Foch ; PC279870001 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, rue des Biesses ; PC279870020 [antériorité PC279860053 et LT4495] - Rehaussement toiture, 10 allée du Limousin ; PC279870019 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, le Ronsard, les Biesses ; PC279880019 – Commune de Jonage, extension groupe scolaire, rue Georges Pompidou ; PC279880018 [antériorité LT9022] - Construction maison individuelle ; PC279880017 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, les Biesses ; PC279880016 - Création séjour et chambres, 17 rue des Biesses ; PC279880015 [antériorité LT9117 et PC279870066] – Construction maison individuelle, le Ronsard lot 2 ; PC279880014 [antériorité PC279860020] – Construction maison individuelle, rue du lavoir ; PC279880013 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, lotissement le Ronsard ; PC279880012 [antériorité LT279860001] - Construction maison individuelle, rue des combes - ; PC279880011 [antériorité LT8479 et PC81060] - Extension maison individuelle ; PC279880010 [antériorité PC279870065 et LT279860001] - Construction maison individuelle, rue des combes ; PC279880009 [antériorité LT4495] - La bâtie lot 4 ; PC279880008 [antériorité CU279860022 - boulevard Louis Pradel ; PC279880007 – Construction maison individuelle, les Biesses lot 15 ; PC279880006 [antériorité PC68162] - Construction pharmacie et 2 logements, 69 route nationale ; PC279880005 [antériorité LT9117] - Construction maison d'habitation, le Ronsard ; PC279880004 - [antériorité LT4495] - Construction maison individuelle, la bâtie lot 99.