6195W 1-6195W225
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6195W - Tribunal d'instance de Lyon - Certificats et déclarations de nationalité
1 media
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Certificats et déclarations de nationalité.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1979-1992
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
23,6 ml
225 article(s)
Origine
France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/08/2024
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Lyon.
Cote/Cotes extrêmes
6195W4-6195W225
Date
1979-1992
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
75 ans à compter de l'année 1992.
Déclarations de nationalité française.
Cote/Cotes extrêmes
6195W79-6195W215
Date
1979-1992
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
75 ans à compter de l'année 1992.
1985.
Cote/Cotes extrêmes
6195W87-6195W96
Date
1985
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
75 ans à compter de l'année 1985.
N° 96 à n° 135.
Cote/Cotes extrêmes
6195W90
Date
1985
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
75 ans à compter de l'année 1985.